Déposée le 29 mars 1999 par CHOLLET Jean-Louis, LOUKAKOS Nicolas, ROY Gil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Facteurs Humains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Les déposants sont CHOLLET Jean-Louis, domicilié(e) 24, rue de champvert, 69005 LYON - France, LOUKAKOS Nicolas, domicilié(e) 50, bd Michelet, 13008 MARSEILLE - France, ROY Gil, domicilié(e) " Le Clos Buyat ", Route de Sérézin, 69360 TERNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis CHOLLET - France.
La marque Facteurs Humains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOLLET Jean-Louis - 24, rue de champvert, 69005 LYON - France
LOUKAKOS Nicolas - 50, bd Michelet, 13008 MARSEILLE - France
ROY Gil - " Le Clos Buyat ", Route de Sérézin, 69360 TERNAY - France
Jean-Louis CHOLLET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Expédition et transmission de dépêches, de messages et d'images ; agence de presse et d'information. Transports aériens de passagers et de fret ; organisation d'excursions ; location d'aéronefs ; Edition de livres et de revues ; production de films et de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès à buts culturels ou éducatifs. Formation des personnels navigants et non navigants de l'aéronautique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Facteurs Humains"
